Propriétaire

Ce site est la propriété de CanalClear SAS au capital de 1.500€ Adresse 36 allée Paul gauguin 94450 Limeil brevannes Tel : 06.60.54.91.74 Email : contact@canalclear.com RCS Créteil – N° 981 203 870 Directeur de la publication Tom Maynadié

Accompagnement Digital et Référencement

Servitek Tom Maynadié Tel : 06 59 46 94 90 Servitek.fr

Hébergeur

Ce site est hébergé chez OVH. SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France Tel : 1007

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE.

L’utilisation du site « CanalClear.com » (le « Site ») implique l’acceptation pleine et entière par l’utilisateur (« l’Utilisateur ») des conditions générales d’utilisation ci-après décrites (les « CGU »). Le Site et les CGU sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les Utilisateurs du Site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS PAR LE SITE.

Le Site a pour objet de fournir une information concernant les activités de CanalClear et des membres de son réseau, notamment sur les prestations réalisées conformément aux Conditions Générales de Vente consultables ici.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇON.

CanalClear, éditeur du Site détient ou dispose des autorisations nécessaires sur l’ensemble des droits de propriété intellectuelle protégeant le Site, son contenu et/ou les éléments qui le composent. L’utilisation du Site confère uniquement un droit d’accès gratuit, non exclusif et limité à une simple consultation, à l’exclusion de tout droit de propriété (y compris intellectuelle) sur le Site, son contenu et/ou les éléments qui le composent. En conséquence, l’Utilisateur s’engage à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l’Utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du Site. La reproduction du Site dans son ensemble et/ou des éléments qui le composent pris individuellement est interdite sauf autorisation expresse préalable. Toute reproduction autorisée ou toute citation, devra être accompagnée du nom de l’auteur et de la source. Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

RESPONSABILITÉS.

Le Site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites internet tiers, pour lesquels vous êtes invité à consulter leurs mentions légales, charte de confidentialité et conditions d’utilisation le cas échéant. CanalClear n’assume aucune responsabilité à l’égard des sites tiers éventuellement accessibles via les liens hypertextes référencés, notamment concernant leur accès, contenu et utilisation. Tout Utilisateur qui accède au Site reconnaît et accepte les caractéristiques, spécificités et limites liées à internet (délais de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, risques d’interruption liés à la connexion et à la transmission sur internet, risques de contamination par des virus, absence de protection de certaines données contre le détournement, évolution technique…). L’Utilisateur est responsable des diligences nécessaires au fonctionnement adéquat / performant de son terminal et/ou de sa connexion ainsi qu’à la protection de ses propres données/logiciels stockés sur son terminal.

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES.

CanalClear s’engage à respecter la vie privée des Utilisateurs du Site et la confidentialité de leurs données personnelles lorsqu’ils naviguent sur le Site, conformément à sa Politique de confidentialité, consultable ici.